[Toulibre] Question sur les licences CC

[Hugo Mercier]

> Après, on peut considérer que dans le domaine artistique, la «liberté»
> a une définition différente de celle du domaine logiciel. Vaste débat.

Oui vaste débat effectivement. J'essaie d'y voir plus clair.

> Voir les travaux de Freedom Defined
> <http://freedomdefined.org/Definition> pour définir ce qu'est un «Free
> Cultural Work». Ils ont une définition très proche de celle de GNU.
> L'initiative est notamment poussée par Benjamin Mako Hill, qui se
> positionne clairement pour une définition de «libre» dans le domaine
> artistique qui soit identique à celle de «libre» dans le domaine
> logiciel (aux adaptions terminologiques près).

Merci pour le lien, je connaissais pas. J'ai pas encore lu en détails,
mais visiblement ça parle de "sources". Autant c'est à peu près bien
défini quand on parle de logiciels, autant pour une oeuvre "artistique",
ça me parait pas forcément évident : pour un groupe de musique jouant
une de leur chanson, ça représente quoi ? (sachant qu'ils peuvent très
bien jouer sans avoir retranscrit ce qu'ils jouent sur une partition).

"Le code source d'un travail désigne la forme de cet ouvrage sous
laquelle les modifications sont les plus aisées", dixit la GPL.
Autant on n'échappe pas à une "source" pour un logiciel (sauf cas
extrême ou je programme directement en binaire - les firmwares peut
être ?), autant pour une oeuvre artistique ce n'est pas obligatoire ...

La redistribution des "sources" pour une oeuvre artistique ne peut être
obligatoire que si ces sources existent ...


> Tout à fait. Une by-sa ne peut pas devenir autre chose qu'une by-sa
> (sauf accord de l'auteur, évidemment). Par contre, toute "by" peut être
> transformer en une "by" plus restrictive.

Ca confirme ce que je pensais. Du coup, une licence avec un "sa" ou "nd"
dedans ne pourra pas bouger et une sans précision pourra changer au fur
à et mesure des dérivées. Mais c'est pas immédiat je trouve : il
faudrait le signaler clairement : "by-*' ou 'by-nc-*' par exemple pour
signaler le côté "muable" de la licence (je proposerai ça à Lessig la
prochaine fois que je le croise ;) )

> Le cas de la "by-nc" est intéressant. Elle interdit les utilisations
> commerciales, mais autorise les oeuvres dérivées. Cependant, la
> redistribution d'oeuvres dérivées est soumises à la condition de
> non-exploitation commerciale. Mais il n'y a pas dans la licence
> d'obligation de conserver la même licence (sinon, ce serait la
> by-nc-sa). Du coup, je ne comprends pas bien quel peut être le statut
> de l'oeuvre dérivée. Distribuée sous toute licence interdisant les
> utilisations commerciales ?

Oui c'est comme ça que je le comprends aussi. C'est sous cette licence
"by-nc" que Lessig diffuse deux de ses bouquins
(http://www.lessig.org/ ), ça doit correspondre à sa vision (pas très
claire ? ;)) des choses.