[Toulibre] Question sur les licences CC

Jeu 15 Mai 14:18:36 CEST 2008

Salut,

Le Thu, 15 May 2008 12:31:05 +0200,
Hugo Mercier <hugo.mercier at laposte.net> a écrit :

> Il y a donc 6 licences différentes, qui ont chacune des propriétés
> très différentes et qui vont, si j'ai bien suivi, de la licence très
> (trop?) permissive type BSD à la licence type "freeware" pas libre.

Tout à fait.

Pour le qualificatif « pas libre », tout dépend de la définition de
«libre» que l'on choisit. Si l'on choisit la définition communément
utilisée dans le terme « Logiciel Libre » (c'est à dire les quatre
libertés telles que définies par le projet GNU), alors oui, toute
licence Creative Commons avec les options NC et/ou ND n'est pas une
licence «libre».

Après, on peut considérer que dans le domaine artistique, la «liberté»
a une définition différente de celle du domaine logiciel. Vaste débat.

Voir les travaux de Freedom Defined
<http://freedomdefined.org/Definition> pour définir ce qu'est un «Free
Cultural Work». Ils ont une définition très proche de celle de GNU.
L'initiative est notamment poussée par Benjamin Mako Hill, qui se
positionne clairement pour une définition de «libre» dans le domaine
artistique qui soit identique à celle de «libre» dans le domaine
logiciel (aux adaptions terminologiques près).

> Ce qui confirme au passage que dire qu'une oeuvre est "sous creative
> commons" sans préciser laquelle n'a aucun sens.

Absolument.

> J'ai un problème de compréhension en particulier sur la propriété de
> redistribution des oeuvres dérivées. On a donc trois possibilités :
> l'attribut "sa" (share-alike), l'attribut "nd" (non derivative) et
> aucun des deux.

Oui.

> Le "sa" indique que les oeuvres dérivées doivent porter la même
> licence. C'est la notion de copyleft. C'est à peu près clair pour
> moi. Le "nd" veut dire qu'on ne peut pas créer d'oeuvre dérivée. Là
> c'est très clair (et pas libre).

Tout à fait.

> En revanche j'ai un peu de mal sur l'absence de "sa" et de "nd" : a
> priori ça signifie qu'on peut créer des oeuvres dérivées et qu'on
> peut leur attribuer la licence qu'on veut ?

Oui, c'est ce que je comprends. La licence autorise la redistribution
d'oeuvres dérivées, mais ne pose pas de conditions quant à la licence
de ces oeuvres dérivées. Elles peuvent donc être plus fermées que
l'oeuvre d'origine.

> Donc, par exemple, la licence "by" demande juste de citer l'auteur
> dans les oeuvres dérivées et on peut donc a priori changer la licence
> des dérivées.

Oui.

> Par exemple une oeuvre "by" pourrait passer en "by-sa" ou
> équivalent (et donc créer une branche qui restera "libre") ou bien en
> "by-nd", voire en "by-nc-nd" (et être renfermée) ou encore en toute
> autre licence.

Tout à fait. Une "by" peut devenir plus restrictive.

> En revanche une "by-nc" pourrait passer en "by-nc-sa", "by-nc-nd",
> mais pas "by-sa" ou équivalent (puisqu'on enlèverait la clause non
> commerciale) ?

Tout à fait. Une by-sa ne peut pas devenir autre chose qu'une by-sa
(sauf accord de l'auteur, évidemment). Par contre, toute "by" peut être
transformer en une "by" plus restrictive.

Le cas de la "by-nc" est intéressant. Elle interdit les utilisations
commerciales, mais autorise les oeuvres dérivées. Cependant, la
redistribution d'oeuvres dérivées est soumises à la condition de
non-exploitation commerciale. Mais il n'y a pas dans la licence
d'obligation de conserver la même licence (sinon, ce serait la
by-nc-sa). Du coup, je ne comprends pas bien quel peut être le statut
de l'oeuvre dérivée. Distribuée sous toute licence interdisant les
utilisations commerciales ?

Bonne journée,

Thomas
-- 
Thomas Petazzoni, thomas.petazzoni at enix.org, http://thomas.enix.org
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