[Toulibre] Statuts de l'association, échéance proche

[Thomas Petazzoni]

Bonjour,

Le débat sur les statuts de l'association n'a pas beaucoup progressé
ces dernières semaines. Pourtant, nous devons absolument les finaliser
rapidement, afin de pouvoir organiser début septembre l'assemblée
générale constituante. En effet, nous avons besoin d'une structure
associative pour signer une convention avec le Centre Culturel
Bellegarde, qui hébergera nos rencontres à partir du mois de septembre.

Votre avis, vos suggestions, idées et remarques sont donc utiles
maintenant. Dans un mois, il sera trop tard.

Afin d'avancer sur la question, j'ai mis en ligne une version un peu
mise à jour des statuts [1], ainsi qu'un embryon de règlement
intérieur [2]. Pour que vous puissiez regarder la différence, j'ai mis
en ligne les différences par rapport à l'ancienne version des statuts
[3], ainsi que par rapport à l'ancienne versions des notes [4].

Résumé des modifications:

 - Renommage de Noyau en Collège. Pas définitif toutefois. Je propose
   cette modification après avoir reçu des impressions un peu négatives
   sur le terme "Noyau". Quoiqu'étant drôle pour les informaticiens,
   Noyau semble évoquer quelque chose de fermé et autoritaire pour pas
   mal de gens.

 - Le siège social est _initialement_ fixé. Simplement pour dire qu'il
   peut être changé ultérieurement. J'ai eu confirmation du fait que le
   siège social _initial_ de l'association devait être indiqué dans les
   statuts.

 - Les membres d'honneur sont nommés pour un an. Ça règle le problème
   de leur durée d'adhésion.

 - Dans l'article 6, suppression de l'incohérence concernant la
   non-validation de l'adhésion d'un adhérent ;-)

 - Le Collège (ex-Noyau) ne coopte plus de membres en cours d'année. Il
   organise un vote électronique ouvert à tous les adhérents pour
   intégrer un adhérent au Collège durant l'année (hors Assemblée
   Générale)

 - On précise explicitement que le Collège représente l'association
   devant la justice.

 - Toute la procédure de décision du Collège est déplacée dans le
   Règlement intérieur.

 - Dans l'article 12, si une deuxième assemblée générale extraordinaire
   doit être convoquée, elle délibère sans condition de quorum. Ça
   permet de sortir de l'impasse du quorum dans des situations
   critiques.

Points que je vois, restants à discuter:

 - Le quorum aux AGs n'est-il pas trop élevé ?

 - L'histoire d'ajouts de points à l'ordre du jour d'une AG me semble
   bien complexe. Il faudrait trouver plus simple.

 - Ne pourrait-on pas simplifier l'article 8 concernant les ressources
   de l'association ? Le dernier item de la liste "tout autre revenu, en
   accord avec la loi" me semble suffisamment global pour supprimer un
   certain nombre d'éléments de la liste.

 - Simplifier la composition des membres ? Vraiment utile d'avoir
   membre bienfaiteur, d'honneur et tout le bazar ?

 - J'ai fait relire les statuts à quelques personnes, et toutes ont
   trouvé la procédure d'élection du Collège bien complexe (scrutin de
   liste puis uninominal). Cette méthode risque de faire deux clans au
   sein du Collège: ceux qui étaient initialement dans la liste élue
   lors de l'AG, et ceux qui y ont été rajoutés a posteriori, lors de
   l'AG. Est-ce problématique ? Qu'en pensez-vous ?

 - Relire le réglèment intérieur, le valider. Notamment réfléchir sur
   le fonctionnement interne du Collège.

Liens:

[1]
http://www.toulibre.org/pub/statuts/statuts-brouillon-gael-thomas.txt

[2]
http://www.toulibre.org/pub/statuts/reglement-interieur-brouillon-gael-thomas.txt

[3]
http://www.toulibre.org/pub/statuts/statuts-brouillon-gael-thomas-v1.diff

[4]
http://www.toulibre.org/pub/statuts/statuts-brouillon-notes-gael-thomas-v1.diff

Merci de votre participation,

Thomas
-- 
PETAZZONI Thomas - thomas.petazzoni at enix.org 
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