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ateliers:bilans:bellegarde2015-2016 [2016/06/29 21:07] emmanuelle.hellyateliers:bilans:bellegarde2015-2016 [2016/06/29 22:14] (Version actuelle) – [Dossier pour 2016-2017] emmanuelle.helly
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 ===== Dossier pour 2016-2017 ===== ===== Dossier pour 2016-2017 =====
  
-Documents à fournir+Documents à fournir. À voir dans [[http://toulibre.org/pub/bellegarde/saison-2016-2017/|le dossier /pub]]
  
   * un bilan quantitatif et qualitatif de vos activités (nbre inscrits, nbre de présents) pendant la saison 2015-2016   * un bilan quantitatif et qualitatif de vos activités (nbre inscrits, nbre de présents) pendant la saison 2015-2016
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     * Copie de l'attestation d'assurance en responsabilité civile (obligatoire)      * Copie de l'attestation d'assurance en responsabilité civile (obligatoire) 
     * Tarifs des activités ayant lieu dans la salle prêtée ou louée (obligatoire) : **gratuit**      * Tarifs des activités ayant lieu dans la salle prêtée ou louée (obligatoire) : **gratuit** 
-    * Tarifs des droits d'entrées perçus dans la salle prêtée ou louée +    * Tarifs des droits d'entrées perçus dans la salle prêtée ou louée : **gratuit** 
     * Bilan financier de l'année écoulée (en cas de demande d'exonération)     * Bilan financier de l'année écoulée (en cas de demande d'exonération)
     * Rapport annuel d'activité avec chiffres de fréquentation (obligatoire)      * Rapport annuel d'activité avec chiffres de fréquentation (obligatoire)