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ateliers:bilans:bellegarde2015-2016 [2016/06/29 07:33] – [Présentation de l’asso et remarques] seejayerateliers:bilans:bellegarde2015-2016 [2016/06/29 22:14] (Version actuelle) – [Dossier pour 2016-2017] emmanuelle.helly
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     * 1 soirée festive ouverte à tous     * 1 soirée festive ouverte à tous
     * 1 art multimedia et musique electro     * 1 art multimedia et musique electro
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 +===== Dossier pour 2016-2017 =====
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 +Documents à fournir. À voir dans [[http://toulibre.org/pub/bellegarde/saison-2016-2017/|le dossier /pub]]
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 +  * un bilan quantitatif et qualitatif de vos activités (nbre inscrits, nbre de présents) pendant la saison 2015-2016
 +  * les jours et horaires, nombre de places et tarifs de vos activités la saison prochaine, en précisant les demandes de changements éventuels (salle)
 +    * 1 mercredi sur 2 19h-23h (nom des salles ?)
 +    * 1 samedi par mois 10h-17h (nom des salles ?)
 +  * les documents précisés en PJ pour établir votre convention
 +    * Courrier sur papier libre de demande d'exonération adressé à M. LE Maire (pas obligatoire) 
 +    * Copie du récépissé de déclaration à la préfecture (obligatoire)
 +    * Copie de l'attestation d'assurance en responsabilité civile (obligatoire) 
 +    * Tarifs des activités ayant lieu dans la salle prêtée ou louée (obligatoire) : **gratuit** 
 +    * Tarifs des droits d'entrées perçus dans la salle prêtée ou louée : **gratuit** 
 +    * Bilan financier de l'année écoulée (en cas de demande d'exonération)
 +    * Rapport annuel d'activité avec chiffres de fréquentation (obligatoire) 
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